Déposée le 21 avril 1978 par Société britannique dite: METAL BOX LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STOP CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société britannique dite: METAL BOX LIMITED, domicilié(e) Queens House, Forbury Road, Reading RG1 3JH, ANGLETERRE. - Royaume-Uni.
La marque STOP CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STOP CAP est expirée depuis le 21 avril 1988.
Société britannique dite: METAL BOX LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BMB , PULL SAFE , CAPSCEL , MB METAL BOX
Société britannique dite: METAL BOX LIMITED - Queens House, Forbury Road, Reading RG1 3JH, ANGLETERRE. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010
Récipients et éléments de fermeture en plastique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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